Accompagnement juridique des acteurs du sport, sur et en dehors du terrain
Un droit à part, aux règles spécifiques et enjeux variés
Le droit du sport combine des normes juridiques propres, des règlements fédéraux stricts, et des impératifs liés à la réputation et au calendrier des compétitions. Que vous soyez sportif professionnel, club, agent, fédération ou sponsor, vous devez bénéficier d’une expertise juridique spécialisée, rapide et adaptée.
Mes domaines d’intervention
- Négociation et rédactions de Contrats: joueurs, entraîneurs, agents, partenariats et sponsoring
- Procédures disciplinaires : commissions de discipline, sanctions fédérales et sportives
- Contentieux des transferts : clauses libératoires, indemnités, litiges entre clubs et joueurs
- Arbitrage sportif : représentation devant le CNOSF, TAS, chambres arbitrales nationales et internationales
- Protection de l’image et droit à l’image : contrats, exploitation commerciale
- Accompagnement des agents sportifs : relations contractuelles, litiges, régulation
Une approche adaptée aux contraintes du sport
La spécificité du droit du sport nécessite une réactivité exceptionnelle, une bonne connaissance des instances sportives et une confidentialité stricte, compte tenu des enjeux médiatiques et d’image.
Maître DURAND vous accompagne de la phase pré-contentieuse jusqu’à la résolution définitive, en privilégiant la négociation lorsque cela est pertinent, ou une défense rigoureuse en cas de contentieux.
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